Éditeur

Bureau Pamplemousse
Cécile Bouchez
Micro-entreprise – SIRET : 10155789000015
Adresse : 56 rue du fidèle berger – 25000 BESANÇON – France
Email : [Afficher l’email]
Téléphone : +33 6 50 97 10 33

Directeur de la publication

Cécile Bouchez

Réalisation

Tête de Com
www.tetedecom.eu

Hébergeur

O2SWITCH
222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Site : https://www.o2switch.fr

Liens vers d’autres sites

Bureau pamplemousse propose sur ses sites des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où la société Bureau pamplemousse a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. La société Bureau pamplemousse ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’accès aux site de la société Bureau pamplemousse vous confère un droit d’usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la société Bureau pamplemousse , ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
Bureau Pamplemousse ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus suite à leur utilisation.
Bureau Pamplemousse est tenu à une obligation de moyens dans l’exécution de ses prestations, conformément à ses CGPS.

Conditions contractuelles

Les prestations proposées sont encadrées par des Conditions Générales de Prestations de Services (CGPS).
La signature de tout devis vaut acceptation sans réserve des CGPS, annexées au devis ou disponibles sur demande.

Données personnelles

Voir la Politique de confidentialité.

Droit applicable

Droit français – tribunaux compétents.

Privacy Preference Center